Doctrine du Registre
« Enregistrer ce qui peut l’être, pas certifier ce qui ne peut l’être. »
Depuis Genève, la fondation GAIGI opère un registre probatoire fondé sur des preuves vérifiables, en toute indépendance des régulateurs et des industriels.
Le Registre de Genève est l’instrument de la fondation GAIGI. Il enregistre les systèmes d’IA sur la base de preuves vérifiables, à trois niveaux d’exigence. Il délivre le Carnet de Genève, document probatoire de rang international. Ouverture publique le mercredi 23 juin 2027, à la Trust House.
Trois niveaux de preuve
Niveau G1
Formation attestée
Preuve de compétence par examen et dossier. Attestation nominative délivrée après validation du parcours CAIGE. Fondement du Carnet.
Niveau G2
Dossier de preuves
Enregistrement d’un système d’IA sur la base d’un dossier documenté : gouvernance, données, évaluations, contrôles. Revue par les pairs du Registre.
Niveau G3
Geneva Bridge
Interopérabilité réglementaire transfrontalière fondée sur des preuves. Passerelle probatoire vers les juridictions partenaires, sans harmonisation.
Le Carnet de Genève
Le Carnet de Genève (Geneva Carnet en anglais) est le document probatoire délivré par le Registre. Il consigne les preuves déposées, les niveaux atteints (G1, G2, G3) et les révisions successives.
Analogie fondatrice. Comme le carnet ATA des chambres de commerce et le carnet TIR de l’IRU (Genève, convention CEE-ONU), le Carnet de Genève est émis par un organisme non étatique et vise à être reconnu au passage des frontières. Argumentaire en huit mots : comme un carnet TIR, mais pour la conformité IA.
Premier Carnet délivré le jeudi 17 juin 2027, à la Trust House, en amont du Sommet.
Ouverture publique
Le Registre de Genève ouvre au public le mercredi 23 juin 2027, à la Geneva AI Trust House (Hôtel Royal, Genève), dans le prolongement du Geneva AI Summit des 21 et 22 juin 2027.
Rejoindre la liste d’attente
La procédure d’inscription au Registre ouvre le 23 juin 2027. Les organisations qui souhaitent être contactées dès l’ouverture peuvent rejoindre la liste d’attente.
Indépendance
Le Registre de Genève est opéré par la fondation GAIGI, fondation suisse de droit public. Il est indépendant des régulateurs, des industriels et des juridictions nationales. Il ne délivre pas d’agrément public. Il enregistre, tient à jour et rend opposables les preuves déposées.